Prêter des œuvres d’art en toute sérénité
Le riche patrimoine de nos églises fait fréquemment l’objet de prêts pour des expositions. Les demandes peuvent émaner d’autres fabriques ou, plus généralement, de musées. Les circonstances peuvent aussi conduire à envisager un dépôt plus long. S’ils permettent de valoriser notre patrimoine, ces prêts peuvent engendrer interrogations et inquiétudes. Faisons le point.
Prêt ou dépôt?
Dans l’église de Houyet, les élèves de primaires assistent à la dépose du tableau de Jean-François Navez, Le sommeil de Jésus, pour son départ vers une exposition au château de Chantilly. © L. Constant, 2024.
On parle de prêt quand une œuvre est empruntée par un tiers, pour une durée limitée. Les prêts ont souvent lieu pour une exposition de quelques mois organisée par un musée. Quand le prêt est convenu pour une plus longue durée, on parle alors de dépôt. Une fabrique peut par exemple mettre de la vaisselle liturgique en dépôt dans une autre église, ou proposer à un musée d’accueillir une œuvre menacée par des conditions de conservation problématiques. Dans tous les cas, le dépôt, et les obligations du déposant et du dépositaire, sont régis par le code civil belge (art. 1915 à 1918).
Et si l’emprunteur ne voulait pas rendre l’œuvre prêtée?
Une crainte souvent entendue concerne le retour de l’œuvre dans son église d’origine. Heureusement, le prêt et le dépôt sont encadrés par une convention, signée d’un commun accord, qui prévoit une date de fin et les modalités de départ et de retour. Si l’emprunteur souhaite étendre la durée du prêt, la fabrique doit donner son accord; la convention est alors complétée par un avenant signé par les parties. Quelle que soit la durée, la convention prévoit des clauses de résiliation: le déposant, comme le dépositaire, peut mettre fin au dépôt.
Qui va payer les dépenses induites par le prêt?
L’emprunteur prend en charge les frais de transport et d’emballage, ainsi que l’assurance dite «de clou à clou». Cela signifie que l’œuvre est couverte contre tout dommage, du moment où elle quitte l’endroit où elle est habituellement exposée, jusqu’à ce qu’elle y revienne. Si l’œuvre demandée nécessite un traitement préalable, une restauration ou la réalisation de photographies, le partage des coûts peut être négocié entre le prêteur et l’emprunteur.
Et la sécurité?
L’œuvre prêtée a parfois plus de valeur qu’on ne le pense. Le départ de l’œuvre peut être le bon moment pour évaluer son niveau de sécurité dans l’église et l’améliorer, afin qu’à son retour, l’œuvre soit conservée dans un contexte parfaitement sécurisé.
Des vêtements liturgiques de l’église Saint-Nicolas de Namur, en dépôt au Musée diocésain, sont présentés au public lors de la Nuit Blanche à Namur. © S. Selvitop, 2024.
Hélène Cambier, Maura Moriaux et Lise Constant
Prêt d’une œuvre conservée dans une église paroissiale: modalités pratiques
Quelques points d’attention
La convention de prêt
Les termes de la convention, qui définissent les modalités du prêt et les obligations de chacun, sont négociables. La convention doit être signée par les deux parties avant le prêt. Des modèles sont disponibles auprès du Service Patrimoine.
Le constat d’état
Avant le départ et au retour de l’œuvre, son état de conservation doit être observé et consigné dans un document écrit, le constat d’état. Cette description doit être précise et illustrée de photos. Elle permettra de prouver si l’œuvre à subit des dégâts pendant le prêt.
L’assurance
La valeur d’assurance de l’œuvre est déterminée par le prêteur. L’emprunteur s’engage à contracter une assurance couvrant cette valeur. Une copie de la police d’assurance doit impérativement parvenir au prêteur avant le départ de l’œuvre.
Les autorisations
Les fabriques d’église doivent demander l’autorisation épiscopale, via le Service Patrimoine, préalablement à tout déplacement de biens mobiliers (cf. ordonnance épiscopale de 2016).
Une autorisation ministérielle est requise si le bien est classé Trésor de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Celle-ci doit aussi être informée du déplacement d’un objet reconnu comme bien d’intérêt patrimonial (BIP).
Une check-list prêt
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À consulter sur: www.cipar.be
