DOCUMENTS UTILES FABRIQUES D’ÉGLISE
Comptes et budgets
Comptes
Budgets, modifications budgétaires et ajustements internes
- Modèle de délibération à joindre obligatoirement à un budget ou à une modification budgétaire
- Document pour les ajustements budgétaires 2013
Recours
Annexes à joindre
Opérations Immobilières et financières
Ventes
Acquisitions
Baux emphytéotiques
Baux à ferme
- Coefficients de Fermage - 2022
- Liens utiles - 02/2017
- Publicités Fermages
- PV standard délibération attribution bail à ferme
- Brochure SPW réforme 2019 bail à ferme
- Bail à ferme - modèle CSC 2020
- Modèle cahier des charges (pdf)
- Modèle cahier des charges (Word)
- Modèle état des lieux (PDF)
- Modèle état des lieux (Word)
- Modèle courrier paiement des fermages (Word)
- Fiche d'informations sur les parcelles
- Modèle d'accusé de réception cession privilégiée
- Modèle d'autorisation cession simple
- Modèle bail suite à une cession privilégiée
- Modèle constatation bail oral avec cession privilégiée
- Modèle constatation bail oral avec cession simple
- Modèle constatation bail oral classique
- Modèle de congé bail courte durée
- Modèle de congé général
- Modèle de congé pendant la tacite reconduction
- Modèle de congé pour preneur pensionné
- Modèle de lettre aux agriculteurs pour passage à l'écrit
- Modèle de lettre de demande d'informations au preneur pensionné
- Modèle de mise en demeure pour passage à l'écrit
- Modèle de mise en demeure
- Modèle lettre révision fermage
- Modèle nouveau bail classique
- Modèle nouveau bail de carrière
- Modèle nouveau bail de courte durée
- Modèle nouveau bail de fin de carrière
- Modèle nouveau bail longue durée
- Modèle transformation en b. de carrière
- Modèle transformation en b. longue durée
- Mémo - Baux à ferme. De l'oral à l'écrit
- Tableau de calcul pondération critères d’attribution
- Bestek openbare verpachting (WORD)
- Bestek openbare verpachting (PDF)
- Procédure mise en location par voie de soumission publique
- Courrier de notification d’attribution et de non attribution d’un bail à ferme
Donations-Legs
- Modèle délibération Leg d'un bien immobilier
- Modèle délibération Leg d'un bien immobilier
- Modèle délibération Donation d'un bien immobilier
- Modèle délibération Donation d'un bien mobilier
Antennes GSM
Autres baux
Gestion du personnel
Personnel salarié
- Estimation des heures d’un organiste
- Contrat de travail organiste
- Contrat sacristain
- Estimation nb d'heures des sacrist(a)in(e)s
- Guide pratique de la gestion du personnel des fabriques
- Fiche justificative des traitements
- Tableau des rémunérations du personnel des fabriques d'église
- Règlement de travail pour une fabrique d’église
- Secrétariats sociaux tarifs préférentiels
Bénévoles
Fiscalité
Bâtiments affectés au culte
Églises
Presbytères
Archives-Patrimoine
Archives
- Tableau de tri des archives
- Farde de gestion des archives des fabriques d'église et des paroisses (AGR)
Culture
- ACF - Questionnaire de recensement des chapelles
- Un avenir pour le patrimoine religieux, pourquoi, comment et dans quelles perspectives ?
- Décret pour la protection du Patrimoine mobilier (2016)
- Formation SAGEP 2022
- Base de données d'inventaire du patrimoine mobilier - Guide de démarrage rapide (pas à pas)
- Base de données d'inventaire du patrimoine mobilier - Guide de démarrage rapide (livret)
- Modele fiche d'inventaire CIPAR
- Inventaires - Fiches théoriques
- Inventaires - Fiches techniques pour le travail sur le terrain
- Publications CIPAR
Législation
- Décret 13 mars 2014 - projet pièces justificatives
- Décret impérial du 30 décembre 1809
- Loi du 4 mars 1870 temporel du culte
- Tutelle sur les actes des établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus - Circulaire relative aux pièces juistivicatives
- Tutelle sur les actes des établissements gérant le temporel des cultes – Circulaire relative aux pièces justificatives
- Projet expérience pilote - cultes 1
- Opérations immobilières - circulaire
Autres documents
Désaffectations – Fusions
- PV standard fusion et désaffectation - FE Absorbante
- PV standard fusion et désaffectation - FE Absorbée
- Modèle de désaffectation d'un presbytère
